Législation

La législation concernant la détection de métaux et les détecteurs de métaux. La détection de métaux est un loisir réglementé qui demande à connaitre quelques lois bien utiles pour utiliser votre détecteur de métaux en toute tranquillité. Il est important de respecter le code du patrimoine et donc de le connaitre. Vous trouverez sur cette page tous les liens utiles ou articles et autres documents relatifs à la détection de métaux. Vous pourrez pratiquer la détection de métaux en toute tranquillité et dans le respect de chacun.

22 Fév 2015

Détection de métaux sur les plages publiques.

par Greg.H | Classé dans : Débuter la détection, Législation | 0

Que dit la loi pour la détection sur la plage ?

19 Fév 2015

Détection de métaux en forêt domaniale

par Greg.H | Classé dans : Débuter la détection, Législation | 4

Comme vous le savez tous la détection en forêt domaniale est très réglementée…

15 Déc 2014

Législation et détecteurs de métaux.

par Greg.H | Classé dans : Débuter la détection, Législation | 9

Ce que dit le code du patrimoine. Code du patrimoine => Partie législative => LIVRE V : ARCHÉOLOGIE => TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES => Chapitre 2 : Utilisation de détecteurs de métaux. Article L542-1 En savoir plus… Nul ne peut … Lire la suite