Détection de métaux en forêt domaniale

Classé dans : Débuter la détection, Législation | 10

Comme vous le savez tous la détection en forêt domaniale est très réglementée voire même strictement interdite. Les forêts domaniales sont en faite gérée par l’ONF pour le compte de l’état ce qui en fait donc un domaine privé.

J’aimerais détecter en forêt domaniale.

Il vous faut l’autorisation de l’ONF pour sortir le détecteur en forêt gérée par ses soins. Parce que oui, faites attention, certaines forêt communales sont aussi gérées par l’ONF. Si elles ne le sont pas, il vous faut l’autorisation de la mairie. Et croyez moi, ne faite pas l’impasse sur ces autorisations car en cas de contrôle vous seriez dans une situation délicate. Je connais personnellement des gens qui ont eu des soucis. Saisie du matériel ainsi que du véhicule plus une amende de classe 5 en attendant la convocation au tribunal… On ne rigole plus. Il y a suffisamment de sites pour vous informer sur les démarches, les risques, etc, etc…

Détection de métaux et ONF.

Voici un complément d’information puisque devant le manque de renseignements concernant la détection en forêt domaniale j’ ai posé la question directement à l’ ONF qui m’a répondu la chose suivante:

Bonjour,

Faisant suite à vos différents mails, je vous  précise tout d’abord que les forêts domaniales étant du domaine privé de l’Etat, toute action, quelle qu’elle soit, doit faire l’objet d’un accord du gestionnaire qu’est l’ONF.

En ce qui concerne l’utilisation des détecteurs de métaux :
– si elle est liée à des recherches archéologiques, elle doit recueillir les autorisations administratives préalables ;
– dans la cas contraire, la recherche concernerait des objets dont l’utilisateur du détecteur n’est  pas propriétaire ; leur  découverte éventuelle poserait donc la  question de la propriété de ces objets, que l’utilisateur ne pourrait pas s’approprier (la notion d' »inventeur » au sens du code civil est liée à une découverte fortuite, ce qui en l’occurence ne serait pas le cas).

En conséquence, hormis le cas des recherches archéologiques, réalisées conformément  à la réglementation en vigueur, rien ne peut justifier l’emploi de détecteurs en forêt.

Vous en souhaitant bonne réception.

Clairement, la détection en forêt domaniale c’est mort.

Suivre Greg.H:

Passionné par la détection de métaux, je vous accompagne dans la découverte de ce loisir pour améliorer vos sorties détection. Régler votre détecteur de métaux va devenir un jeu d'enfant...

Articles récents de

10 Responses

  1. nico

    il suffi de dire que tu recherche des meteorite ou tout autre type de roche magnetique ( elles sont totalement libre de fouille peu importe l’endroit ) il faut avoir un papier sur toi sur le quel est indiquer que tu t’engage a ne rechercher que des meteorite et que si fortuitement tu vient a trouver un objet pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie , tu t’engage a contacter les service aproprié apres ta fouille et a leur remettre cet objet
    si tu tombe sur un agent de l’onf en pleine foret c’est la meilleur methode , bien sur tu ne peu pas réellement prouver que tu dit la verité , mais lui ne poura pas non plus prouver que tu ment
    sa marche aussi avec la recherche d’objet personel , il faut dire que lors d’une balade tu a perdu un bijou et que tu est revenu refaire le méme chemin avec un detecteur dans l’espoir de retrouver cet objet , la loi est trés clair , tout objet trouver dans une foret domanial est la propriété de l’etat sauf si tu peu prouver que tu est le legitime proprietaire de l’objet en question , dans ce cas tu peu justifier l’utilisation d’un detecteur pour retrouver cet objet ( bien sur il faudra aussi certifier sur l’honneur que tout autre objet pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie qui serait decouvert fortuitement sera signalé et remis au service aproprié

    • Biodétecteur

      Salut Nico, je ne suis pas pour ce genre d’idée ! La détection de métaux est autorisée et il faut se battre pour ne pas justement tomber dans des travers. En forêt domaniale, ce sont des espaces protégés donc interdit de sortir des sentiers…

      • Nico

        Je comprend tes argument
        Mais J’ai un principe de base très simple
        Sa s’appel la liberté

        Et si je suis obliger de mentir ou de jouer avec les lois voir de les enfreindre pour sa , je le ferais sans aucun scrupule
        Je suis d’accord que la détection doit être encadrée par des lois pour protéger les espace public et pour la sécurité des gens
        Mais actuellement les lois pour la détection sont extrêmement mal faite et entrave notre liberté
        et une loi qui entrave à ce point une liberté aussi basique que celle de fouiller une terre , je ne la respecterai jamais

  2. Roue du soleil

    pas d accord moi j’y vais en foret j’ai déja trouver deux obus la ou des tracteurs passent dc je suis fier de moi en plus apart une 20 ene de balles douilles eclat d obus et/ou eclat de char j’a rien trouver d’autre dc je dépollue justement cette forét plastique canette bouteille qui on été laisser par les bucherons a mon avis je raméne tous chez moi!!

  3. Denis

    C comme les drones ont a le droit des les achetés mais pas le droit de s’eb servir ,j’allais acheter un détecteur mais quand je vois qu’on a pas le droit de s’eb servir bah j’achète pas…

  4. André

    Bonjour il y a quelque chose que je ne comprends pas vous dites que les forêts domaniale appartiennent à l’État l’État c’est qui c’est vous c’est moi et c’est dirigée par les élus On paye assez d’impôts pour ça donc à moins qu’il y a eu des combats première ou seconde guerre mondiale ou que ses forêts possède des sites historiques je ne vois pas d’articles de loi stipulant une autorisation quelconque pour disposer de ses forêts à la détection car la détection n’est pas soumise à autorisation si elle n’intéresse aucun de ces cas .

    • Greg.H

      Elle reste soumise à l’autorisation du gestionnaire ou du propriétaire. Dans le cas d’une foret domaniale, le gestionnaire c’est l’ONF qui ne délivre pas d’autorisations.

  5. Andre

    La détection de métaux reste soumise à autorisation du propriétaire et non du gestionnaire je ne vois aucun texte de loi stipulant cela donc … d’où tenez-vous le faite que la détection de métaux reste soumise à autorisation du gestionnaire ?

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.