La plage est un lieu magique pour la détection de métaux. Le paysage est grandiose, l’air marin est vivifiant, les trouvailles sont nombreuses et on a le plaisir de marcher dans le sable.
Mais concernant l’utilisation d’un détecteur de métaux et les autorisations, ça se passe comment ? Voici quelques points pour préparer vos sorties plage.
Détection sur les plages publiques ?
Bien sûr, sans aucun soucis, pour peu que vous ayez l’autorisation du gestionnaire et que cette plage ne recèle aucun site historique. En France, la détection de métaux est libre et autorisée hors cadre de recherche historiques et loin des sites classés. Les plages sont donc des lieux autorisés à la détection de métaux.
Se renseigner en mairie.
Une plage publique est souvent gérée par la mairie. Et même si la mairie ne gère pas cette plage, elle vous donnera les informations nécessaires pour obtenir votre autorisation. Allez donc faire un tour à la mairie du lieu de détection et renseignez-vous, c’est le meilleur moyen de savoir à quoi vous attendre. Il se peut qu’un arrêté interdise la détection de métaux ou que la plage soit classée, il vaut mieux être au courant.
En cas de plage ou de gestionnaire privé.
Alors c’est le propriétaire ou le gestionnaire qu’il faudra voir pour obtenir l’autorisation. Comme d’habitude, l’autorisation est impérative. Non seulement juridiquement elle est requise mais par simple respect du lieu et du propriétaire. Il est évident que personne n’aimerait voir un inconnu faire des trous chez lui.
Arrêtés et autres.
Là encore c’est la mairie ou le gestionnaire qui vous répondra. Il se peut que la plage soit interdite à certains loisirs dans des créneaux d’heures par exemple. Par respect pour tous les usagers il convient de se renseigner. Perso, je n’aimerait pas voir un poêleur me tourner autour pendant que je fais bronzette. Ce n’est qu’une simple question de respect de l’autre.
La mairie peut aussi décider purement et simplement d’interdire l’utilisation des détecteurs de métaux sur ses plages pour des raisons qui la regarde, cela ne se discute pas.
Ce n’est que du bon sens et du savoir vivre au final mais n’oubliez pas de vous renseigner et évitez de partir à l’aventure sans savoir où vous mettez les pieds.
Que faire des découvertes ?
Tout ce qui n’est pas identifiable vous appartient en partie. En effet, comme le prévoit la loi, c’est à partager entre vous et le gestionnaire ou propriétaire.
Dans le cas d’objets identifiables, comme les bijoux ou autres objets comportant une particularité, il vous appartient de les déposer aux objets perdus. Si ils ne sont pas récupérés au bout d’un an et un jour alors ils vous reviendront.
Attention, même si ils vous reviennent, ils ne vous appartiennent pas encore ! Il faudra laisser passer encore 3 ans avant que vous soyez légalement propriétaire de l’objet trouvé. Avant, vous pourrez être poursuivis en justice par le propriétaire de l’objet trouvé.
Sachez également que si vous ne déclarez pas un objet, son propriétaire (ce qui implique qu’il peut prouver que cet objet lui appartient) peut vous poursuivre en justice pendant 30 ans ! (Art. 2279 du Code Civil)
Et l’argent découvert ?
Concernant la monnaie ou les billets, la loi ne précise rien en particulier, tout le liquide découvert sera donc à vous. Et sur la plage, en été, on peut en trouver pas mal… Si on fait les bons endroits au bon moment, à vous glaces, chouchous et autres bonheurs gratuits.
branger laurent
bonjour
j’ai envie de découvrir ce loisirs de détection de métaux j’habite a cote de la mer (5 kms ) sur la commune de Le Bernard en vendée
et j’avoue que pour ne pas me faire ramasser par la police ou la gendarmerie j’aimerai bien savoir si on peut oui ou ou non aller sur les plages çà a l’air très complique entre les communes qui se prennent des droits sur les plages qui dépendent du domaine maritime mais qui prennent quand des arretes alors que le domaine maritime autorise la détection de métaux et sont contents car çà nettoie a condition de ramener ce que l’ont trouve
voila pourriez vous m’éclairer et en en vendée y a t il un club de chercheurs- détecteurs
merci pour votre réponse cordialement
laurent branger
anonyme
Fortuit : Qui arrive ou paraît survenir par hasard.
Dès lors où tu te balades avec ton détecteur, l’intention de trouver quelque-chose est matérialisée puisque la finalité de l’appareil est la détection d’une chose enfouie. Le caractère « fortuit » ne peut donc pas être retenu.
Greg.H
Le caractère fortuit est défini dans la loi, votre interprétation n’est absolument pas la loi.
Qu’est-ce qu’une découverte fortuite ?
Le code du patrimoine définit comme découverte fortuite la mise au jour de monuments, ruines, substructions, mosaïques, élément de canalisation antique, vestiges d’habitation ou de sépulture anciennes, inscriptions ou plus généralement tout objet pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie faite à la suite de travaux ou d’un fait quelconque.
Source: Ministère de la culture
Voilà voilà…
stéphan
C’est vrai que tu braconnes?
Greg.H
Bah déjà je ne chasse pas donc ça va être compliqué de braconner !
thierry
Bonjour ,
Après de nombreuses recherches concernant les Mairies qui pondent des arrêtés interdisant la détection de loisir sur les plage la commission Européenne me répond ceci :
Que la détection de loisir sur les plages du domaine public n’est pas soumise à autorisation administrative .
Seul la détection de recherche qui intéresse l’art l’archéologie l’histoire et la préhistoire est soumise à autorisation .
Beaucoup de Mairies prennent des arrêtés sans connaitre les lois réellement et donc se mettent en porte à faux par rapport aux lois de l’ UE !
Certaines même vous refusent l’autorisation en vous demandant de vous rapprocher vers la DRAC , qui, à mon sens, n’a pas compétence en termes de détection de loisirs, seulement pour des recherches liées à leurs domaines de compétences,art l’archéologie l’histoire et la préhistoire.
BUNEL LUDOVIC
Bonjour Thierry
alors les plages du domaine publique sont autorisé ou pas ?
quel et la démarche à faire pour pratiquer la détection de loisirs sur une plage publique?
le maire peut il interdire la détection sur simple parole ou doit il y avoir un arrêté municipal d’afficher.?
avez vous le texte de loi de la commission européenne , j’ai eu un maire qui a dit non …mais quand je lui ai parlé de la commission européenne…. là le beug
merci pour vos réponses
Cordialement
Alan
Bonjour Greg,
En détection sur les plages, chaque commune fait comme elle l’entend et il faut l’accepter.
Par contre, lorsque c’est interdit sur les plages et dans les dunes, est ce que la partie MOUILLÉE vraiment
plus au large ( accessible aux gros Coefficients ) en fait partie ?
Y a t’il une différence entre le domaine public et le maritime ou cela fait il partie d’un tout ?
Merci de me joindre éventuellement le lien source Greg.
Cordialement, Alan
Alain
Bonjour Greg,
Pour faire simple sur les plages, en ce qui concerne le sable sec,c’est le domaine public.
Il faut simplement demander à la Police municipale l’arrêté de police en vigueur sur leur commune.
Par contre, à partir de l’estran ( en se dirigeant vers le large ) le sable mouillé fait partie du domaine maritime.
QUESTION : A t’on le droit d’y détecter librement sans autorisation préalable ?
Cordialement, Alain.